À qui appartiennent les fichiers ?

Les fichiers de modélisation et de fabrication (CAO, optimisations techniques) restent la propriété d'Osmoz 3D, selon nos conditions générales : la cession des droits de conception n'est pas incluse par défaut dans nos prestations.

Pourquoi ce fonctionnement ?

Cela permet de maintenir des coûts maîtrisés tout en offrant des prestations techniquement complètes. Pour la plupart des projets, la cession intégrale des droits n'est ni nécessaire ni pertinente au regard de l'usage réel des fichiers.

La cession des droits, une option

Le transfert de droits peut être proposé, avec un chiffrage spécifique, selon :

  • L'usage prévu (interne, fabrication, commercialisation)
  • Les volumes envisagés
  • Le périmètre d'exploitation
  • La durée et le territoire d'utilisation

Besoin d'une estimation ?

Précisez-nous l'usage prévu, et on vous propose un chiffrage adapté.

Pour aller plus loin : pas de modèle ? notre service de conception 3D le crée pour vous.